Accueil

Mentions légales

Propriété et responsabilité éditoriale

A.I.P.V.R.

58, rue Mozart - B.P. 133

26905 VALENCE CEDEX 9

www.aipvr.com/

Responsable publication : le directeur de l’AIPVR. Le responsable publication est une personne.

Conception & Réalisation : W3B - 28 rue Spaak, 26000 Valence – Téléphone : 09 51 91 91 90 - www.w3b.fr

Hébergeur : Fingerprint Technologies ZI 5 rue Jean Charcot 26100 ROMANS – France.

 

Cookies

La présente « Politique cookies » a pour but de vous informer et de répondre aux exigences posées par la loi dite « Informatique et libertés » modifiée et le Règlement général sur la protection des données personnelles quant à l’utilisation de cookies par l’AIPVR.

Elle vous présente les éléments essentiels relatifs à la manière dont l’AIPVR utilise les cookies et dans quel but. Elle permet aussi à L’AIPVR de préciser les droits qui sont les vôtres. Elle est applicable du seul fait de sa publication sur le site de L’AIPVR. La dernière version en ligne prévaut sur toutes les autres.

Votre navigation sur le site de l’AIPVR donne lieu au dépôt de cookies sur le terminal que vous utilisez. Un cookie, ou témoin de connexion, est un petit fichier texte qui peut être placé sur votre terminal à l’occasion de la consultation d’un site internet ou d’une application et ce, grâce à votre logiciel de navigation.

Sous réserve de votre choix, les informations relatives à votre navigation peuvent alors être enregistrées dans des fichiers «Cookies» installés sur votre ordinateur, tablette, smartphone, etc. Ces informations stockées, pendant une durée de validité limitée ne pouvant excéder 13 mois, portent notamment sur les pages visitées, le type de navigateur que vous utilisez, la durée de navigation… Dès votre arrivée sur le Site de L’AIPVR, un bandeau d’information vous indique que nous utilisons cette technologie et qu’en poursuivant votre navigation, vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. L’AIPVR utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation et fournir des fonctionnalités supplémentaires

Conformément à l’article 32-II de la loi du janvier 1978, modifié par l’ordonnance n°2011-1012 du 24 août 2011, l’AIPVR recueille votre consentement préalable au dépôt des cookies. Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Vous avez la possibilité de gérer le dépôt de cookies à l’aide du paramétrage de votre navigateur. Ce paramétrage sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies.

La suppression de cookies fonctionnels, qui sont nécessaires à la fourniture de contenus par l’AIPVR peut vous empêcher d’accéder à certains contenus du Site.

Pour plus d’information sur les cookies et leur utilisation, vous pouvez consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs

 

Données à caractère personnel

La navigation sur ce site ne nécessite pas d’une manière générale la révélation de l’identité des utilisateurs et leurs données à caractère personnel. Cependant, les utilisateurs pourront être amenés à fournir certaines informations les concernant. L’AIPVR, ses filiales et sociétés affiliées informent les utilisateurs que les données à caractère personnel sont destinées à l’AIPVR. Elles ne seront, en aucun cas, transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers.

Les utilisateurs de ce site disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données à caractère personnel les concernant. Pour ce faire, ils peuvent contacter le Directeur de Publication et Responsable de la Rédaction, le directeur de l’AIPVR, à tout moment, à l’adresse du siège social de l’AIPVR indiquée ci-dessus ou à l’adresse électronique rgpd@aipvr.com.

Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et plus généralement toute disposition légale relative à l’utilisation d’Internet, dont la violation est passible de sanctions civiles et/ou pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte notamment à la vie privée, aux données à caractère personnel ou à la réputation des personnes.

 

Droits de propriété intellectuelle

Le contenu du présent site (notamment et sans que cette liste soit limitative, les informations, dénominations sociales, marques, logos, dénominations variétales, dessins, slogans ou plus généralement tous signes distinctifs, textes, graphiques, données, images, photographies, visuels, base de données, formes, le site lui-même ainsi que tous ces éléments) est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation desdites dénominations sociales, marques, logos dénominations variétales, dessins, slogans ou plus généralement tous signes distinctifs, textes, graphiques, données, images, photographies, visuels, base de données, formes du site lui-même et de tous ces éléments, consultables sur le site internet est strictement prohibée, sauf autorisation préalable et écrite de AIPVR.

Toute copie, impression, reproduction, représentation, adaptation, exploitation, altération, traduction, diffusion intégrale ou partielle, du contenu du présent site, par quelque procédé que ce soit, est illicite et constituerait un acte de contrefaçon - à l’exception de la copie privée réservée uniquement à l’usage privé du copiste – et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme, tel(s) que défini(s) par la législation ou réglementation applicable.

La création ou l’utilisation de liens hypertextes vers une ou plusieurs pages du site ou vers l’un de ses éléments est interdite, sauf autorisation préalable et écrite d’AIPVR.

Ce site contient des liens vers des sites Internet de tiers. L’AIPVR décline toute responsabilité concernant les contenus, les produits, prestations et autres offres qui y sont présentés, ainsi que le respect des dispositions relatives à la protection des données. L’AIPVR n’est en outre pas tenue d’insérer des liens vers les sites de ses partenaires.

 

Accessibilité du site /Responsabilité

L’ensemble des informations et documents accessibles via le présent site sont fournis « en l’état » et « sous toute réserve ». AIPVR ne donne aucune garantie, expresse ou tacite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. AIPVR n’est pas responsable des inexactitudes, des erreurs, omissions et informations partielles contenues sur ce site. AIPVR se réserve le droit de modifier ou de corriger à tout moment le contenu de son site. L’utilisateur utilise les données et informations contenues sur le site sous sa seule et entière responsabilité.

AIPVR s'efforce de maintenir accessible le présent site, mais n’est aucunement tenu d’une obligation d'y parvenir. L’accès à tout ou partie du présent site pourra être modifié, suspendu voire interrompu en cas de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison, sur simple décision de AIPVR notamment d'ordre technique ou juridique.

En aucun cas, AIPVR ne pourra être tenue pour responsable desdites modifications, suspensions, voire interruptions, des dommages directs ou indirects, des pertes et préjudices de quelque nature qu’ils soient, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou d’une quelconque information obtenue sur ce site. Toutes les informations, textes, présentations, documents et photographies disponibles sur ce site ne sont pas contractuels et sont donnés à titre indicatif.

En outre, AIPVR ne pourra être tenu responsable de tout dommage résultant de l’infection du matériel informatique des utilisateurs par un virus ou autres infections informatiques. Il leur appartient de prendre toutes les mesures nécessaires de protection contre les virus dès lors que vous accédez au site ou téléchargez des documents depuis ce site.

 

La loi Informatique et Libertés

Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter notre Politique générale de protection des données à caractère personnel. (Document en cours)

 

Formulaire de contact / Inscription en ligne aux évènements

Le site de L’AIPVR inclut un formulaire de contact permettant une prise de contact électronique ou une inscription en ligne à un évènement. Si un utilisateur profite de cette possibilité, les données renseignées dans le masque de saisie nous seront transmises et seront sauvegardées. Il s’agit uniquement des coordonnées indispensables pour pouvoir entrer en relation avec vous ou prendre en compte votre inscription à un évènement. Les données recueillies à partir des formulaires de contact électronique et d’inscription en ligne à un évènement disponibles sur notre site internet sont enregistrées et transmises aux personnes de L’AIPVR en charge de la communication.

 

Loi applicable

Le présent site et ses conditions d’utilisation sont soumis exclusivement au droit français. Tout litige relatif à ce site et aux mentions légales sera porté exclusivement devant les tribunaux compétents dans le ressort desquels est situé le siège social de l’AIPVR.